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MOMPART FRANCIS

Active
Siren404 549 776Entrepreneur individuel46250 FRAYSSINET-LE-GELATCréée le 01 mars 1990

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOMPART FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1990 sous le numéro SIREN 404 549 776. Elle est domiciliée à Frayssinet-le-Gelat (46250). Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de MOMPART FRANCIS

Dénomination
MOMPART FRANCIS
SIREN
404 549 776
SIRET (siège)
404 549 776 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84404549776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 549 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 mars 1990
Siège social
46250, FRAYSSINET-LE-GELAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOMPART FRANCIS

Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOMPART FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46250 FRAYSSINET-LE-GELATSiègeActif

    404 549 776 00015 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 0141Z

Conformité de MOMPART FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOMPART FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOMPART FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOMPART FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1990

Questions fréquentes sur MOMPART FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MOMPART FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MOMPART FRANCIS est 404 549 776. Le SIRET de son siège social est 404 549 776 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84404549776.

Où se situe le siège social de MOMPART FRANCIS ?

Le siège social de MOMPART FRANCIS est situé à Frayssinet-le-Gelat (46250).

MOMPART FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOMPART FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOMPART FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOMPART FRANCIS.

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