MONARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 952 906 162, MONARC est une 5710 créée le 7 juin 2023. Elle est domiciliée 941 Mte des Fauries, 26260 Saint Donat sur l'Herbasse. L'entreprise déclare le code NAF 4764Z comme activité principale. CHRISTIAN PELESE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MONARC
INSEE- Dénomination
- MONARC
- SIREN
- 952 906 162
- SIRET (siège)
- 952 906 162 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR70952906162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 906 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4764Z
- Date de création
- 07 juin 2023
- Siège social
- 941 MTE DES FAURIES, 26260, SAINT DONAT SUR L'HERBASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MONARC
Conception et commercialisation de produits techniques dans le domaine sportif.
Finances de MONARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONARC
INSEEÉtablissements de MONARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSESiègeActif
952 906 162 00013 · ouvert le 17 mai 2023 · NAF 4764Z
Documents juridiques de MONARC
INPIComptes annuels de MONARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MONARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MONARC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 31 mars 2025 · N° 24/02720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 13 juin 2024 · N° 21/06451
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MONARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MONARC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-05-17
- création
Date d'effet : 07 juin 2023
Marques déposées par MONARC
INPIMONARC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréePOWERBOW
N° 5045426 · Déposée le 08 avril 2024 · Marque verbale
Classe 28 · valable jusqu’au 08 avril 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MONARC
Quel est le numéro SIREN de MONARC ?
Le numéro SIREN de MONARC est 952 906 162. Le SIRET de son siège social est 952 906 162 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70952906162.
Qui dirige MONARC ?
MONARC est dirigée par CHRISTIAN PELESE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MONARC ?
Le siège social de MONARC est situé 941 Mte des Fauries, 26260 Saint Donat sur l'Herbasse.
MONARC est-elle toujours en activité ?
Oui, MONARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONARC.
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