CheckersProcédures

MONCASSIN JEROME

Active
Siren490 366 135Société civile32130 SAMATANCréée le 06 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
169 k€
Effectif
Non publié

MONCASSIN JEROME est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 366 135. Son siège social est situé Au Casse, 32130 Samatan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par JEROME MONCASSIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MONCASSIN JEROME

Dénomination
MONCASSIN JEROME
SIREN
490 366 135
SIRET (siège)
490 366 135 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06490366135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 366 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
169 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
06 juin 2006
Siège social
AU CASSE, 32130, SAMATAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONCASSIN JEROME

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MONCASSIN JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONCASSIN JEROME

JM

JEROME MONCASSIN

Gérant

Depuis la création (06 juin 2006) · 20 ans

Établissements de MONCASSIN JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32130 SAMATANSiègeActif

    490 366 135 00013 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MONCASSIN JEROME

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de MONCASSIN JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONCASSIN JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONCASSIN JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONCASSIN JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MONCASSIN JEROME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MONCASSIN JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONCASSIN JEROME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2006

Questions fréquentes sur MONCASSIN JEROME

Quel est le numéro SIREN de MONCASSIN JEROME ?

Le numéro SIREN de MONCASSIN JEROME est 490 366 135. Le SIRET de son siège social est 490 366 135 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06490366135.

Qui dirige MONCASSIN JEROME ?

MONCASSIN JEROME est dirigée par JEROME MONCASSIN, gérant.

Où se situe le siège social de MONCASSIN JEROME ?

Le siège social de MONCASSIN JEROME est situé Au Casse, 32130 Samatan.

MONCASSIN JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, MONCASSIN JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONCASSIN JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONCASSIN JEROME.

Entreprises similaires

Même activité à Samatan

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Samatan

Entreprises du même secteur à Samatan

Entreprises à Samatan

Toutes les entreprises à Samatan