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MONCE JEAN

Active
Siren400 581 419Entrepreneur individuel03430 SAUVAGNYCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 581 419, MONCE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Cameliniere, 03430 Sauvagny. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MONCE JEAN

Dénomination
MONCE JEAN
SIREN
400 581 419
SIRET (siège)
400 581 419 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17400581419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 581 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
CAMELINIERE, 03430, SAUVAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONCE JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MONCE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONCE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MONCE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03430 SAUVAGNYSiègeActif

    400 581 419 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MONCE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONCE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONCE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONCE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONCE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONCE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONCE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MONCE JEAN

Quel est le numéro SIREN de MONCE JEAN ?

Le numéro SIREN de MONCE JEAN est 400 581 419. Le SIRET de son siège social est 400 581 419 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17400581419.

Où se situe le siège social de MONCE JEAN ?

Le siège social de MONCE JEAN est situé Cameliniere, 03430 Sauvagny.

MONCE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MONCE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONCE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONCE JEAN.

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