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MONCE PASCAL

Active
Siren331 111 575Entrepreneur individuel03350 LOUROUX-BOURBONNAISCréée le 11 novembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 111 575, MONCE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1984. Elle est domiciliée Petit Thivaliere, 03350 Louroux-Bourbonnais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MONCE PASCAL

Dénomination
MONCE PASCAL
SIREN
331 111 575
SIRET (siège)
331 111 575 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29331111575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 111 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 novembre 1984
Siège social
PETIT THIVALIERE, 03350, LOUROUX-BOURBONNAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONCE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MONCE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONCE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONCE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03350 LOUROUX-BOURBONNAISSiègeActif

    331 111 575 00014 · ouvert le 11 novembre 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de MONCE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONCE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONCE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONCE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONCE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONCE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONCE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1984

Questions fréquentes sur MONCE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MONCE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MONCE PASCAL est 331 111 575. Le SIRET de son siège social est 331 111 575 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29331111575.

Où se situe le siège social de MONCE PASCAL ?

Le siège social de MONCE PASCAL est situé Petit Thivaliere, 03350 Louroux-Bourbonnais.

MONCE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONCE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONCE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONCE PASCAL.

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