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MONCE SEBASTIEN

Active
Siren794 356 089Entrepreneur individuel11360 FONTJONCOUSECréée le 22 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONCE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2013, identifié par le SIREN 794 356 089. Son siège social est situé 6 rue de la Tramontane, 11360 Fontjoncouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.

Fiche d'identité de MONCE SEBASTIEN

Dénomination
MONCE SEBASTIEN
SIREN
794 356 089
SIRET (siège)
794 356 089 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21794356089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 356 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
22 juillet 2013
Siège social
6 RUE DE LA TRAMONTANE, 11360, FONTJONCOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONCE SEBASTIEN

MECANICIEN AUTOMOBILE, POIDS LOURD - MECANICIEN BATEAU

Finances de MONCE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONCE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONCE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11360 FONTJONCOUSESiègeActif

    794 356 089 00019 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 4520A

Documents juridiques de MONCE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONCE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONCE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONCE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONCE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONCE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONCE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2013

Questions fréquentes sur MONCE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MONCE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MONCE SEBASTIEN est 794 356 089. Le SIRET de son siège social est 794 356 089 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21794356089.

Où se situe le siège social de MONCE SEBASTIEN ?

Le siège social de MONCE SEBASTIEN est situé 6 rue de la Tramontane, 11360 Fontjoncouse.

MONCE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MONCE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONCE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONCE SEBASTIEN.

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