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MONCEL PAULETTE

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Siren404 782 260Entrepreneur individuel50800 BOURGUENOLLESCréée le 29 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONCEL PAULETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 septembre 1993 sous le numéro SIREN 404 782 260. Son siège social est situé La Fauvelliere, 50800 Bourguenolles. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MONCEL PAULETTE

Dénomination
MONCEL PAULETTE
SIREN
404 782 260
SIRET (siège)
404 782 260 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09404782260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 782 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
29 septembre 1993
Siège social
LA FAUVELLIERE, 50800, BOURGUENOLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MONCEL PAULETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MONCEL PAULETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONCEL PAULETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONCEL PAULETTE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 50800 BOURGUENOLLESSiègeActif

    404 782 260 00016 · ouvert le 29 septembre 1993 · NAF 0111Z

  • 50320 BEAUCHAMPSActif

    404 782 260 00024 · ouvert le 29 septembre 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MONCEL PAULETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONCEL PAULETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONCEL PAULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONCEL PAULETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONCEL PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONCEL PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONCEL PAULETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1993

Questions fréquentes sur MONCEL PAULETTE

Quel est le numéro SIREN de MONCEL PAULETTE ?

Le numéro SIREN de MONCEL PAULETTE est 404 782 260. Le SIRET de son siège social est 404 782 260 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09404782260.

Où se situe le siège social de MONCEL PAULETTE ?

Le siège social de MONCEL PAULETTE est situé La Fauvelliere, 50800 Bourguenolles.

MONCEL PAULETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MONCEL PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONCEL PAULETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONCEL PAULETTE.

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