MONET JEAN-CLAUDE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
MONET JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2011, identifié par le SIREN 528 898 521. Elle est domiciliée Rte de la Barotte, 01420 Seyssel. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MONET JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MONET JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 528 898 521
- SIRET (siège)
- 528 898 521 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR33528898521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 898 521
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 03 janvier 2011
- Siège social
- RTE DE LA BAROTTE, 01420, SEYSSEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MONET JEAN-CLAUDE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de MONET JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01420 SEYSSELSiègeActif
528 898 521 00018 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 0149Z
Conformité de MONET JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONET JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MONET JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MONET JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 2011
Questions fréquentes sur MONET JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MONET JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MONET JEAN-CLAUDE est 528 898 521. Le SIRET de son siège social est 528 898 521 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33528898521.
Où se situe le siège social de MONET JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de MONET JEAN-CLAUDE est situé Rte de la Barotte, 01420 Seyssel.
MONET JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MONET JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONET JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONET JEAN-CLAUDE.
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