MONGARNY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,0 k€
- Effectif
- Non publié
MONGARNY est une SARL immatriculée le 12 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 267 465. Son siège social est situé 10 rue de la Batellerie le Bateau, 63730 Mirefleurs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A. JEROME MONGARNY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MONGARNY
INSEE- Dénomination
- MONGARNY
- SIREN
- 532 267 465
- SIRET (siège)
- 532 267 465 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR47532267465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 267 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 000 €
- Code NAF / APE
- 4791A
- Date de création
- 12 mai 2011
- Siège social
- 10 RUE DE LA BATELLERIE LE BATEAU, 63730, MIREFLEURS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MONGARNY
Vente de produits pour le confort de l'habitat et de la personne sur internet
Finances de MONGARNY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONGARNY
INSEEÉtablissements de MONGARNY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63730 MIREFLEURSSiègeActif
532 267 465 00021 · ouvert le 11 mai 2011 · NAF 4791A
- 63730 LES MARTRES-DE-VEYREFermé
532 267 465 00013 · ouvert le 11 mai 2011 · NAF 4791A
Documents juridiques de MONGARNY
INPIComptes annuels de MONGARNY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONGARNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MONGARNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONGARNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MONGARNY. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 05 février 2026 · N° 24/08851
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 20 juin 2024 · N° 22/08375
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MONGARNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MONGARNY
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-12 · Début d'activité : 2011-05-11
- création
Date d'effet : 12 mai 2011
Marques déposées par MONGARNY
INPIMONGARNY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeAutomatisme Passion
N° 5095618 · Déposée le 06 novembre 2024 · Marque verbale
Classe 9 · valable jusqu’au 06 novembre 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MONGARNY
Quel est le numéro SIREN de MONGARNY ?
Le numéro SIREN de MONGARNY est 532 267 465. Le SIRET de son siège social est 532 267 465 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47532267465.
Qui dirige MONGARNY ?
MONGARNY est dirigée par JEROME MONGARNY, gérant.
Où se situe le siège social de MONGARNY ?
Le siège social de MONGARNY est situé 10 rue de la Batellerie le Bateau, 63730 Mirefleurs.
MONGARNY est-elle toujours en activité ?
Oui, MONGARNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONGARNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONGARNY.
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