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MONIEZ MICHAEL

Active
Siren502 056 492Entrepreneur individuel26790 BOUCHETCréée le 23 mars 2018
2 procédures collectives clôturées, la dernière en 2023Aucune mention aux registres de gels et sanctions

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONIEZ MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 mars 2018 sous le numéro SIREN 502 056 492. Le siège social de l'entreprise se trouve 820 Rte de Baume 1 chemin la Bergerie, 26790 Bouchet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de MONIEZ MICHAEL

Dénomination
MONIEZ MICHAEL
SIREN
502 056 492
SIRET (siège)
502 056 492 00031
N° TVA intracommunautaire
FR48502056492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 056 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
23 mars 2018
Siège social
820 RTE DE BAUME 1 CHEMIN LA BERGERIE, 26790, BOUCHET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MONIEZ MICHAEL

FERMETURE ET EQUIPEMENT

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MONIEZ MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONIEZ MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MONIEZ MICHAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26790 BOUCHETSiègeActif

    502 056 492 00031 · ouvert le 02 avril 2013 · NAF 4332A

  • 26200 MONTELIMARFermé

    502 056 492 00015 · ouvert le 14 janvier 2008 · NAF 4332A

  • 62750 LOOS-EN-GOHELLEFermé

    502 056 492 00023 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 4332A

Documents juridiques de MONIEZ MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MONIEZ MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONIEZ MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONIEZ MICHAEL

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour MONIEZ MICHAEL. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 03 octobre 2019 ; liquidation judiciaire prononcée le 05 décembre 2019. Clôturée le 20 février 2023 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 20 février 2023 · publié le 17 mars 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 12 mars 2021 · publié le 23 avril 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 05 mars 2021 · publié le 11 juin 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 05 décembre 2019 · publié le 20 décembre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Berthelot Agissant par Maître Geoffroy Berthelot 46 avenue Duchesne 26100 Romans-sur-Isère.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 03 octobre 2019 · publié le 18 octobre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 18 juillet 2019, désignant mandataire judiciaire Selarl Berthelot Agissant par Maître Geoffroy Berthelot 46 avenue Duchesne 26100 Romans-sur-Isère. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 07 septembre 2011 ; liquidation judiciaire prononcée le 09 novembre 2011. Clôturée le 06 juillet 2015 pour insuffisance d'actif.

6 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 06 juillet 2015 · publié le 23 juillet 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 22 août 2013 · publié le 10 octobre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 25 octobre 2012 · publié le 20 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 17 septembre 2012 · publié le 10 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 09 novembre 2011 · publié le 24 novembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Madonna Alain 350 avenue Victor Hugo 26000 Valence.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 07 septembre 2011 · publié le 22 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 19 mai 2011 désignant mandataire judiciaire Me Madonna Alain 350 avenue Victor Hugo 26000 Valence. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de MONIEZ MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONIEZ MICHAEL

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2023-02-20 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2021-03-05 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2021-03-12 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2019-12-05 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Berthelot Agissant par Maître Geoffroy Berthelot 46 avenue Duchesne 26100 Romans-sur-Isère.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2019-10-03 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 18 juillet 2019, désignant mandataire judiciaire Selarl Berthelot Agissant par Maître Geoffroy Berthelot 46 avenue Duchesne 26100 Romans-sur-Isère. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 6 juillet 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 22 août 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  8. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 25 octobre 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  9. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 17 septembre 2012 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  10. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 9 novembre 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Madonna Alain 350 avenue Victor Hugo 26000 Valence.

  11. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 7 septembre 2011 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 19 mai 2011 désignant mandataire judiciaire Me Madonna Alain 350 avenue Victor Hugo 26000 Valence. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2018

Questions fréquentes sur MONIEZ MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de MONIEZ MICHAEL ?

Le numéro SIREN de MONIEZ MICHAEL est 502 056 492. Le SIRET de son siège social est 502 056 492 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48502056492.

Où se situe le siège social de MONIEZ MICHAEL ?

Le siège social de MONIEZ MICHAEL est situé 820 Rte de Baume 1 chemin la Bergerie, 26790 Bouchet.

MONIEZ MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONIEZ MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONIEZ MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MONIEZ MICHAEL a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 20 février 2023 pour insuffisance d'actif.

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