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MONIOT PASCAL

Active
Siren381 641 455Entrepreneur individuel21640 FLAGEY-ECHEZEAUXCréée le 30 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 641 455, MONIOT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 1991. Son siège social est situé 4 rue du Petit Paris, 21640 Flagey-Echezeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MONIOT PASCAL

Dénomination
MONIOT PASCAL
SIREN
381 641 455
SIRET (siège)
381 641 455 00054
N° TVA intracommunautaire
FR09381641455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 641 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 avril 1991
Siège social
4 RUE DU PETIT PARIS, 21640, FLAGEY-ECHEZEAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MONIOT PASCAL

Production d'électricité

Finances de MONIOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONIOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONIOT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21640 FLAGEY-ECHEZEAUXSiègeActif

    381 641 455 00054 · ouvert le 30 mars 2023 · NAF 3511Z

  • 25300 DOUBSFermé

    381 641 455 00013 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 8708

Documents juridiques de MONIOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONIOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONIOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONIOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONIOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONIOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONIOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1991

Questions fréquentes sur MONIOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MONIOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MONIOT PASCAL est 381 641 455. Le SIRET de son siège social est 381 641 455 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09381641455.

Où se situe le siège social de MONIOT PASCAL ?

Le siège social de MONIOT PASCAL est situé 4 rue du Petit Paris, 21640 Flagey-Echezeaux.

MONIOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONIOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONIOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONIOT PASCAL.

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