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MONNARD FRANCIS

Active
Siren381 016 294Entrepreneur individuel05140 MONTBRANDCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 016 294, MONNARD FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée Ham Combeferre, 05140 Montbrand. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MONNARD FRANCIS

Dénomination
MONNARD FRANCIS
SIREN
381 016 294
SIRET (siège)
381 016 294 00013
N° TVA intracommunautaire
FR21381016294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 016 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
HAM COMBEFERRE, 05140, MONTBRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONNARD FRANCIS

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MONNARD FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONNARD FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONNARD FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05140 MONTBRANDSiègeActif

    381 016 294 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0145Z

Documents juridiques de MONNARD FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONNARD FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONNARD FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONNARD FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNARD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONNARD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONNARD FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MONNARD FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MONNARD FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MONNARD FRANCIS est 381 016 294. Le SIRET de son siège social est 381 016 294 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21381016294.

Où se situe le siège social de MONNARD FRANCIS ?

Le siège social de MONNARD FRANCIS est situé Ham Combeferre, 05140 Montbrand.

MONNARD FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MONNARD FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONNARD FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNARD FRANCIS.

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