MONNET DANIELE
Active9003B · Autre création artistique
MONNET DANIELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2007, identifié par le SIREN 499 766 368. Le siège social de l'entreprise se trouve 152 bd de Brou, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de MONNET DANIELE
INSEE- Dénomination
- MONNET DANIELE
- SIREN
- 499 766 368
- SIRET (siège)
- 499 766 368 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR89499766368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 766 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 septembre 2007
- Siège social
- 152 BD DE BROU, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MONNET DANIELE
Autre création artistique
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Établissements de MONNET DANIELE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé
499 766 368 00017 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 9003B
Conformité de MONNET DANIELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNET DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MONNET DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MONNET DANIELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2007
Questions fréquentes sur MONNET DANIELE
Quel est le numéro SIREN de MONNET DANIELE ?
Le numéro SIREN de MONNET DANIELE est 499 766 368. Le SIRET de son siège social est 499 766 368 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89499766368.
Où se situe le siège social de MONNET DANIELE ?
Le siège social de MONNET DANIELE est situé 152 bd de Brou, 01000 Bourg-en-Bresse.
MONNET DANIELE est-elle toujours en activité ?
Oui, MONNET DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONNET DANIELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNET DANIELE.
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