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MONNET FRANCIS

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Siren349 026 047Entrepreneur individuel38470 VATILIEUCréée le 31 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONNET FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 octobre 1988 sous le numéro SIREN 349 026 047. Son siège social est situé Les Muriers, 38470 Vatilieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MONNET FRANCIS

Dénomination
MONNET FRANCIS
SIREN
349 026 047
SIRET (siège)
349 026 047 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13349026047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 026 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 1988
Siège social
LES MURIERS, 38470, VATILIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONNET FRANCIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MONNET FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONNET FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONNET FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38470 VATILIEUSiègeActif

    349 026 047 00010 · ouvert le 31 octobre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de MONNET FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONNET FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONNET FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONNET FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONNET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONNET FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1988

Questions fréquentes sur MONNET FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MONNET FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MONNET FRANCIS est 349 026 047. Le SIRET de son siège social est 349 026 047 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13349026047.

Où se situe le siège social de MONNET FRANCIS ?

Le siège social de MONNET FRANCIS est situé Les Muriers, 38470 Vatilieu.

MONNET FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MONNET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONNET FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNET FRANCIS.

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