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MONNIER DANIEL

Active
Siren402 770 820Entrepreneur individuel25440 BYCréée le 10 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONNIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 1995, identifié par le SIREN 402 770 820. Elle est domiciliée 12 Grande rue, 25440 By. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MONNIER DANIEL

Dénomination
MONNIER DANIEL
SIREN
402 770 820
SIRET (siège)
402 770 820 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59402770820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 770 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
10 octobre 1995
Siège social
12 GRANDE RUE, 25440, BY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONNIER DANIEL

Élevage de vaches laitières

Finances de MONNIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONNIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONNIER DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25440 BYSiègeFermé

    402 770 820 00015 · ouvert le 10 octobre 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MONNIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONNIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONNIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONNIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONNIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONNIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 1995

Questions fréquentes sur MONNIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MONNIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MONNIER DANIEL est 402 770 820. Le SIRET de son siège social est 402 770 820 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59402770820.

Où se situe le siège social de MONNIER DANIEL ?

Le siège social de MONNIER DANIEL est situé 12 Grande rue, 25440 By.

MONNIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONNIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONNIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNIER DANIEL.

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