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MONNIER PATRICK

Active
Siren321 416 869Entrepreneur individuel90400 TREVENANSCréée le 01 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONNIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1980 sous le numéro SIREN 321 416 869. Elle est domiciliée 59 B Rte de Vourvenans, 90400 Trevenans. Son activité principale relève du code NAF 4724Z.

Fiche d'identité de MONNIER PATRICK

Dénomination
MONNIER PATRICK
SIREN
321 416 869
SIRET (siège)
321 416 869 00063
N° TVA intracommunautaire
FR03321416869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 416 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4724Z
Date de création
01 décembre 1980
Siège social
59 B RTE DE VOURVENANS, 90400, TREVENANS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MONNIER PATRICK

Vente sédentaire de confiserie, chocolaterie, biscuiterie, jouets, vannerie et poteries en tous genres ; location immobilière.

Finances de MONNIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONNIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONNIER PATRICK

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 90400 TREVENANSSiègeActif

    321 416 869 00063 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 4724Z

  • 70400 HERICOURTActif

    321 416 869 00030 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 6820B

  • 90300 SERMAMAGNYFermé

    321 416 869 00055 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 522G

Documents juridiques de MONNIER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONNIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONNIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONNIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONNIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONNIER PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1980

Questions fréquentes sur MONNIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MONNIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de MONNIER PATRICK est 321 416 869. Le SIRET de son siège social est 321 416 869 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03321416869.

Où se situe le siège social de MONNIER PATRICK ?

Le siège social de MONNIER PATRICK est situé 59 B Rte de Vourvenans, 90400 Trevenans.

MONNIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MONNIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONNIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNIER PATRICK.

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