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MONNIER RAPHAEL

Active
Siren511 481 541Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONNIER RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 511 481 541. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Corvees, 39600 Arbois. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MONNIER RAPHAEL

Dénomination
MONNIER RAPHAEL
SIREN
511 481 541
SIRET (siège)
511 481 541 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83511481541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 481 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
LES CORVEES, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONNIER RAPHAEL

Culture de la vigne

Finances de MONNIER RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONNIER RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONNIER RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    511 481 541 00015 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MONNIER RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONNIER RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONNIER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONNIER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNIER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONNIER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONNIER RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur MONNIER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MONNIER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MONNIER RAPHAEL est 511 481 541. Le SIRET de son siège social est 511 481 541 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83511481541.

Où se situe le siège social de MONNIER RAPHAEL ?

Le siège social de MONNIER RAPHAEL est situé Les Corvees, 39600 Arbois.

MONNIER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONNIER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONNIER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNIER RAPHAEL.

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