MONNOT FABRICE
Active4799A · Vente à domicile
MONNOT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 743 295. Elle est domiciliée 6 Rte de Dijon, 21110 Aiserey. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MONNOT FABRICE
INSEE- Dénomination
- MONNOT FABRICE
- SIREN
- 397 743 295
- SIRET (siège)
- 397 743 295 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR14397743295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 743 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 16 juillet 1994
- Siège social
- 6 RTE DE DIJON, 21110, AISEREY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MONNOT FABRICE
Vente à domicile
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Établissements de MONNOT FABRICE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 21110 AISEREYSiègeActif
397 743 295 00040 · ouvert le 11 janvier 2016 · NAF 4799A
- 21000 DIJONFermé
397 743 295 00016 · NAF 602L
- 21110 AISEREYFermé
397 743 295 00024 · ouvert le 26 juin 2006 · NAF 511T
- 21000 DIJONFermé
397 743 295 00032 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 7022Z
Conformité de MONNOT FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNOT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MONNOT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MONNOT FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 1994
Questions fréquentes sur MONNOT FABRICE
Quel est le numéro SIREN de MONNOT FABRICE ?
Le numéro SIREN de MONNOT FABRICE est 397 743 295. Le SIRET de son siège social est 397 743 295 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14397743295.
Où se situe le siège social de MONNOT FABRICE ?
Le siège social de MONNOT FABRICE est situé 6 Rte de Dijon, 21110 Aiserey.
MONNOT FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MONNOT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONNOT FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNOT FABRICE.
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