MONNOT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 922 562 020, MONNOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2022. Son siège social est situé 11 rue des Bouleaux, 88120 Saint-Ame. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de MONNOT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MONNOT SEBASTIEN
- SIREN
- 922 562 020
- SIRET (siège)
- 922 562 020 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR10922562020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 562 020
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 décembre 2022
- Siège social
- 11 RUE DES BOULEAUX, 88120, SAINT-AME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MONNOT SEBASTIEN
Location de logements
Finances de MONNOT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONNOT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MONNOT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88120 SAINT-AMESiègeActif
922 562 020 00011 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de MONNOT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MONNOT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONNOT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MONNOT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MONNOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MONNOT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2022
Questions fréquentes sur MONNOT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MONNOT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MONNOT SEBASTIEN est 922 562 020. Le SIRET de son siège social est 922 562 020 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10922562020.
Où se situe le siège social de MONNOT SEBASTIEN ?
Le siège social de MONNOT SEBASTIEN est situé 11 rue des Bouleaux, 88120 Saint-Ame.
MONNOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MONNOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONNOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNOT SEBASTIEN.
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