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MONOPLAN

Active
Siren393 802 566SCI59880 SAINT-SAULVECréée le 26 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
229 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 802 566, MONOPLAN est une SCI créée le 26 janvier 1994. Elle est domiciliée 21 rue Jean Jaures, 59880 Saint-Saulve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CAMILLE GERARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MONOPLAN

Dénomination
MONOPLAN
SIREN
393 802 566
SIRET (siège)
393 802 566 00025
N° TVA intracommunautaire
FR90393802566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 802 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
228 825,97 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 janvier 1994
Siège social
21 RUE JEAN JAURES, 59880, SAINT-SAULVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONOPLAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MONOPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONOPLAN

CG

CAMILLE GERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

MG

MATHILDE GERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

CG

CLEMENT GERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

SG

SOPHIE GILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

EG

EMMANUEL GILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (5)

R

Richez

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à septembre 2020

SO

Sophie Isabelle Marie Oudar,

modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Gillard, nom d'usage · de septembre 2020 à septembre 2020

ML

Mathilde Sylvie Marie Chantal Lienard,

modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Gerard, nom d'usage · de septembre 2020 à septembre 2020

CS

Camille Claire Delphine Schmitt,

modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Gerard, nom d'usage · de septembre 2020 à septembre 2020

AG

André Paul Ghislain Gillard,

Gérant · jusqu'à septembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MONOPLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59880 SAINT-SAULVESiègeActif

    393 802 566 00025 · ouvert le 09 novembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de MONOPLAN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de MONOPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONOPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONOPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONOPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MONOPLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MONOPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONOPLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Gillard, Emmanuel Marie Pascal ; modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Gillard, nom d'usage : Oudar, Sophie Isabelle Marie ; modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Gerard, Clément Patrick ; modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Gerard, nom d'usage : Lienard, Mathilde Sylvie Marie Chantal ; modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Gerard, nom d'usage : Schmitt, Camille Claire Delphine ; Gérant associé indéfiniment responsable partant : Richez, nom d'usage : Gillard, Marie-Chantal Andrée Rosa

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Gérant partant : Gillard, André Paul Ghislain ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Richez, nom d'usage : Gillard, Marie-Chantal Andrée Rosa

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 1994

Questions fréquentes sur MONOPLAN

Quel est le numéro SIREN de MONOPLAN ?

Le numéro SIREN de MONOPLAN est 393 802 566. Le SIRET de son siège social est 393 802 566 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90393802566.

Qui dirige MONOPLAN ?

MONOPLAN est dirigée par CAMILLE GERARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MONOPLAN ?

Le siège social de MONOPLAN est situé 21 rue Jean Jaures, 59880 Saint-Saulve.

MONOPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MONOPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONOPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONOPLAN.

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