MONS JACQUES
Active0121Z · Culture de la vigne
MONS JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1987, identifié par le SIREN 405 021 569. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Graviere, 11800 Marseillette. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MONS JACQUES
INSEE- Dénomination
- MONS JACQUES
- SIREN
- 405 021 569
- SIRET (siège)
- 405 021 569 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39405021569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 021 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- 1 RUE GRAVIERE, 11800, MARSEILLETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MONS JACQUES
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MONS JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11800 MARSEILLETTESiègeActif
405 021 569 00018 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0121Z
Conformité de MONS JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MONS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MONS JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur MONS JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MONS JACQUES ?
Le numéro SIREN de MONS JACQUES est 405 021 569. Le SIRET de son siège social est 405 021 569 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39405021569.
Où se situe le siège social de MONS JACQUES ?
Le siège social de MONS JACQUES est situé 1 rue Graviere, 11800 Marseillette.
MONS JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MONS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONS JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONS JACQUES.
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