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MONSAC

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Siren394 049 076SARL75003 PARIS 3Créée le 03 mars 1994

1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents

MONSAC est une SARL immatriculée le 3 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 049 076. Elle est domiciliée 3 R Debelleyme, 75003 Paris 3. MONSAC relève du secteur fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (code NAF 1512Z).

Fiche d'identité de MONSAC

Dénomination
MONSAC
SIREN
394 049 076
SIRET (siège)
394 049 076 00018
N° TVA intracommunautaire
FR92394049076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 049 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Date de création
03 mars 1994
Siège social
3 R DEBELLEYME, 75003, PARIS 3
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MONSAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MONSAC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MONSAC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75003 PARIS 3SiègeFermé

    394 049 076 00018 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 1512Z

Documents juridiques de MONSAC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 28 février 1994

  • Acte

Conformité de MONSAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MONSAC. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MONSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MONSAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 1994

Questions fréquentes sur MONSAC

Quel est le numéro SIREN de MONSAC ?

Le numéro SIREN de MONSAC est 394 049 076. Le SIRET de son siège social est 394 049 076 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92394049076.

Où se situe le siège social de MONSAC ?

Le siège social de MONSAC est situé 3 R Debelleyme, 75003 Paris 3.

MONSAC est-elle toujours en activité ?

Oui, MONSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONSAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONSAC.

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