MONSEGAUD PATRICK

Active

Siren316 649 664Entrepreneur individuel92370 CHAVILLECréée le 18 juillet 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MONSEGAUD PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 1979, identifié par le SIREN 316 649 664. Son siège social est situé 5 Imp de la Prairie, 92370 Chaville. Son activité principale relève du code NAF 8559A.

Fiche d'identité de MONSEGAUD PATRICK

INSEE

Dénomination: MONSEGAUD PATRICK
SIREN: 316 649 664
SIRET (siège): 316 649 664 00034
N° TVA intracommunautaire: FR68316649664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 316 649 664
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: 18 juillet 1979
Siège social: 5 IMP DE LA PRAIRIE, 92370, CHAVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MONSEGAUD PATRICK

Formation continue d'adultes

Finances de MONSEGAUD PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONSEGAUD PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONSEGAUD PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

92370 CHAVILLESiègeFermé
316 649 664 00034 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 8559A

Documents juridiques de MONSEGAUD PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONSEGAUD PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONSEGAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONSEGAUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONSEGAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONSEGAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONSEGAUD PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 18 juillet 1979

Questions fréquentes sur MONSEGAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MONSEGAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de MONSEGAUD PATRICK est 316 649 664. Le SIRET de son siège social est 316 649 664 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68316649664.

Où se situe le siège social de MONSEGAUD PATRICK ?

Le siège social de MONSEGAUD PATRICK est situé 5 Imp de la Prairie, 92370 Chaville.