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MONSELET CLAUDE

Active
Siren443 282 348Entrepreneur individuel95200 SARCELLESCréée le 29 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 282 348, MONSELET CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 29 août 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pl Jean Moulin, 95200 Sarcelles. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.

Fiche d'identité de MONSELET CLAUDE

Dénomination
MONSELET CLAUDE
SIREN
443 282 348
SIRET (siège)
443 282 348 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45443282348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 282 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
29 août 2002
Siège social
4 PL JEAN MOULIN, 95200, SARCELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONSELET CLAUDE

Enseignement de la conduite

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Finances de MONSELET CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONSELET CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MONSELET CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95200 SARCELLESSiègeActif

    443 282 348 00012 · ouvert le 29 août 2002 · NAF 8553Z

Documents juridiques de MONSELET CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONSELET CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONSELET CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONSELET CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONSELET CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONSELET CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONSELET CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 août 2002

Questions fréquentes sur MONSELET CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MONSELET CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MONSELET CLAUDE est 443 282 348. Le SIRET de son siège social est 443 282 348 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45443282348.

Où se situe le siège social de MONSELET CLAUDE ?

Le siège social de MONSELET CLAUDE est situé 4 Pl Jean Moulin, 95200 Sarcelles.

MONSELET CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MONSELET CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONSELET CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONSELET CLAUDE.

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