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Monselle Bernard

Active
Siren841 922 982Entrepreneur individuel93390 Clichy-sous-BoisCréée le 01 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Monselle Bernard est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2024, identifié par le SIREN 841 922 982. Elle est domiciliée 24 B Allee de Gagny, 93390 Clichy-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Monselle Bernard

Dénomination
Monselle Bernard
SIREN
841 922 982
SIRET (siège)
841 922 982 00027
N° TVA intracommunautaire
FR23841922982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 922 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
01 août 2024
Siège social
24 B Allee de Gagny, 93390, Clichy-sous-Bois
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Monselle Bernard

Conducteur de travaux

Finances de Monselle Bernard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Monselle Bernard

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Monselle Bernard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93390 Clichy-sous-BoisSiègeActif

    841 922 982 00027 · ouvert le 11 mai 2024 · NAF 4339Z

Documents juridiques de Monselle Bernard

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Monselle Bernard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Monselle Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Monselle Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Monselle Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Monselle Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Monselle Bernard

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-02 · Début d'activité : 2020-05-25

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2024

Questions fréquentes sur Monselle Bernard

Quel est le numéro SIREN de Monselle Bernard ?

Le numéro SIREN de Monselle Bernard est 841 922 982. Le SIRET de son siège social est 841 922 982 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23841922982.

Où se situe le siège social de Monselle Bernard ?

Le siège social de Monselle Bernard est situé 24 B Allee de Gagny, 93390 Clichy-sous-Bois.

Monselle Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, Monselle Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Monselle Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Monselle Bernard.

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