MONSEMERVEIL
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 515 256 469, MONSEMERVEIL est une SAS créée le 5 octobre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Jean Louis Calderon, 69120 Vaulx-en-Velin. L'entreprise déclare le code NAF 8299Z comme activité principale. PHILIPPE BESSON exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. La radiation de MONSEMERVEIL date du 13 avril 2021 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de MONSEMERVEIL
INSEE- Dénomination
- MONSEMERVEIL
- SIREN
- 515 256 469
- SIRET (siège)
- 515 256 469 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR20515256469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 256 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 05 octobre 2009
- Date de radiation
- 13 avril 2021
- Siège social
- 16 RUE JEAN LOUIS CALDERON, 69120, VAULX-EN-VELIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de MONSEMERVEIL
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Finances de MONSEMERVEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONSEMERVEIL
INSEEÉtablissements de MONSEMERVEIL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69120 VAULX-EN-VELINSiègeFermé
515 256 469 00013 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 8299Z
- 69130 ECULLYFermé
515 256 469 00021 · ouvert le 16 avril 2018 · NAF 8299Z
Documents juridiques de MONSEMERVEIL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MONSEMERVEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONSEMERVEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MONSEMERVEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONSEMERVEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MONSEMERVEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MONSEMERVEIL
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- radiation
Date d'effet : 13 avril 2021
Questions fréquentes sur MONSEMERVEIL
Quel est le numéro SIREN de MONSEMERVEIL ?
Le numéro SIREN de MONSEMERVEIL est 515 256 469. Le SIRET de son siège social est 515 256 469 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20515256469.
Qui dirige MONSEMERVEIL ?
MONSEMERVEIL est dirigée par PHILIPPE BESSON, liquidateur.
Où se situe le siège social de MONSEMERVEIL ?
Le siège social de MONSEMERVEIL est situé 16 rue Jean Louis Calderon, 69120 Vaulx-en-Velin.
MONSEMERVEIL est-elle toujours en activité ?
Non, MONSEMERVEIL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 13 avril 2021.
MONSEMERVEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONSEMERVEIL.
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