MONSOL
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
MONSOL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2008, identifiée par le SIREN 501 770 226. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 av Emmanuel Brousse Chez Cb Business And Consulting, 66120 Font-Romeu-Odeillo-Via. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). Elle est dirigée par ANTONIO MASCUNANA SAEZ, gérant.
Fiche d'identité de MONSOL
INSEE- Dénomination
- MONSOL
- SIREN
- 501 770 226
- SIRET (siège)
- 501 770 226 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR88501770226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 770 226
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 31 janvier 2008
- Siège social
- 11 AV EMMANUEL BROUSSE CHEZ CB BUSINESS AND CONSULTING, 66120, FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MONSOL
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Finances de MONSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONSOL
INSEEÉtablissements de MONSOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66120 FONT-ROMEU-ODEILLO-VIASiègeActif
501 770 226 00014 · ouvert le 07 décembre 2007 · NAF 4399C
Documents juridiques de MONSOL
INPIConformité de MONSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MONSOL. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00148
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00039
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MONSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MONSOL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Gérant : MASCUNANA SAEZ Antonio
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-04 · Début d'activité : 2007-12-07
- création
Date d'effet : 31 janvier 2008
Questions fréquentes sur MONSOL
Quel est le numéro SIREN de MONSOL ?
Le numéro SIREN de MONSOL est 501 770 226. Le SIRET de son siège social est 501 770 226 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88501770226.
Qui dirige MONSOL ?
MONSOL est dirigée par ANTONIO MASCUNANA SAEZ, gérant.
Où se situe le siège social de MONSOL ?
Le siège social de MONSOL est situé 11 av Emmanuel Brousse Chez Cb Business And Consulting, 66120 Font-Romeu-Odeillo-Via.
MONSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, MONSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONSOL.
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