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MONSOL

Active
Siren920 441 573Société civile01400 NEUVILLE-LES-DAMESCréée le 17 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 920 441 573, MONSOL est une société civile créée le 17 octobre 2022. Elle est domiciliée 208 rue des Sablonnieres, 01400 Neuville-les-Dames. L'entreprise déclare le code NAF 4110C comme activité principale. La direction est assurée par REMI MAZURKIEWICZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MONSOL

Dénomination
MONSOL
SIREN
920 441 573
SIRET (siège)
920 441 573 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26920441573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 441 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
4110C
Date de création
17 octobre 2022
Siège social
208 RUE DES SABLONNIERES, 01400, NEUVILLE-LES-DAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONSOL

L'acquisition, la construction, la propriété et à titre exceptionnel, la vente de tous biens ou droits immobiliers ou mobiliers et la souscription de tout emprunt.

Finances de MONSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONSOL

BB

BRIGITTE BLANC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2022) · 4 ans

JM

JEAN-RENE MAZURKIEWICZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2022) · 4 ans

RM

REMI MAZURKIEWICZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de MONSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01400 NEUVILLE-LES-DAMESSiègeActif

    920 441 573 00010 · ouvert le 10 octobre 2022 · NAF 4110C

Documents juridiques de MONSOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de MONSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MONSOL. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MONSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONSOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-17 · Début d'activité : 2022-10-10

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2022

Questions fréquentes sur MONSOL

Quel est le numéro SIREN de MONSOL ?

Le numéro SIREN de MONSOL est 920 441 573. Le SIRET de son siège social est 920 441 573 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26920441573.

Qui dirige MONSOL ?

MONSOL est dirigée par REMI MAZURKIEWICZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MONSOL ?

Le siège social de MONSOL est situé 208 rue des Sablonnieres, 01400 Neuville-les-Dames.

MONSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONSOL.

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