MONSSIEUR PASCAL

Active

Siren401 212 774Entrepreneur individuel87380 SAINT-VITTE-SUR-BRIANCECréée le 14 juin 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MONSSIEUR PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 juin 1995 sous le numéro SIREN 401 212 774. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 87380 Saint-Vitte-sur-Briance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de MONSSIEUR PASCAL

INSEE

Dénomination: MONSSIEUR PASCAL
SIREN: 401 212 774
SIRET (siège): 401 212 774 00020
N° TVA intracommunautaire: FR60401212774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 212 774
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9001Z
Date de création: 14 juin 1995
Siège social: LE BOURG, 87380, SAINT-VITTE-SUR-BRIANCE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MONSSIEUR PASCAL

Arts du spectacle vivant

Finances de MONSSIEUR PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONSSIEUR PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONSSIEUR PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

87380 SAINT-VITTE-SUR-BRIANCESiègeActif
401 212 774 00020 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 9001Z
79000 NIORTFermé
401 212 774 00012 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 454J

Documents juridiques de MONSSIEUR PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONSSIEUR PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONSSIEUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONSSIEUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONSSIEUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONSSIEUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONSSIEUR PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 14 juin 1995

Questions fréquentes sur MONSSIEUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MONSSIEUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de MONSSIEUR PASCAL est 401 212 774. Le SIRET de son siège social est 401 212 774 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60401212774.

Où se situe le siège social de MONSSIEUR PASCAL ?

Le siège social de MONSSIEUR PASCAL est situé Le Bourg, 87380 Saint-Vitte-sur-Briance.