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MONSSU PASCAL

Active
Siren921 374 062Entrepreneur individuel52700 BOURDONS-SUR-ROGNONCréée le 01 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONSSU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2022, identifié par le SIREN 921 374 062. Elle est domiciliée Ham de Churey, 52700 Bourdons-sur-Rognon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de MONSSU PASCAL

Dénomination
MONSSU PASCAL
SIREN
921 374 062
SIRET (siège)
921 374 062 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13921374062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 374 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
HAM DE CHUREY, 52700, BOURDONS-SUR-ROGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONSSU PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de MONSSU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONSSU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONSSU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52700 BOURDONS-SUR-ROGNONSiègeActif

    921 374 062 00013 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MONSSU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONSSU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONSSU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONSSU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONSSU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONSSU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONSSU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur MONSSU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MONSSU PASCAL ?

Le numéro SIREN de MONSSU PASCAL est 921 374 062. Le SIRET de son siège social est 921 374 062 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13921374062.

Où se situe le siège social de MONSSU PASCAL ?

Le siège social de MONSSU PASCAL est situé Ham de Churey, 52700 Bourdons-sur-Rognon.

MONSSU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONSSU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONSSU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONSSU PASCAL.

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