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MONT VENTOUX

Active
Siren398 470 252SARL42100 SAINT-ETIENNECréée le 23 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONT VENTOUX est une SARL immatriculée le 23 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 470 252. Elle est domiciliée 7 rue Docteur Paul Michelon, 42100 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 182J.

Fiche d'identité de MONT VENTOUX

Dénomination
MONT VENTOUX
SIREN
398 470 252
SIRET (siège)
398 470 252 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34398470252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 470 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
182J
Date de création
23 septembre 1994
Siège social
7 RUE DOCTEUR PAUL MICHELON, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de MONT VENTOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONT VENTOUX

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MONT VENTOUX

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeFermé

    398 470 252 00014 · ouvert le 23 septembre 1994 · NAF 182J

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    398 470 252 00022 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 182J

Documents juridiques de MONT VENTOUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de MONT VENTOUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONT VENTOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONT VENTOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONT VENTOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MONT VENTOUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MONT VENTOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONT VENTOUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 1994

Marques déposées par MONT VENTOUX

MONT VENTOUX est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • STORMTEX

    N° 99827558 · Déposée le 02 décembre 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 24 · expirée le 02 décembre 2009

  • MONT VENTOUX

    N° 95590659 · Déposée le 27 septembre 1995

    Marque expirée

    Classes 25, 35 · expirée le 27 septembre 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MONT VENTOUX

Quel est le numéro SIREN de MONT VENTOUX ?

Le numéro SIREN de MONT VENTOUX est 398 470 252. Le SIRET de son siège social est 398 470 252 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34398470252.

Où se situe le siège social de MONT VENTOUX ?

Le siège social de MONT VENTOUX est situé 7 rue Docteur Paul Michelon, 42100 Saint-Etienne.

MONT VENTOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, MONT VENTOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONT VENTOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONT VENTOUX.

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