MONTBAILLY PASCAL

Active

Siren809 517 048Entrepreneur individuel37000 TOURSCréée le 01 janvier 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MONTBAILLY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 809 517 048. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Dabilly, 37000 Tours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MONTBAILLY PASCAL

INSEE

Dénomination: MONTBAILLY PASCAL
SIREN: 809 517 048
SIRET (siège): 809 517 048 00017
N° TVA intracommunautaire: FR83809517048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 809 517 048
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2014
Siège social: 9 RUE DABILLY, 37000, TOURS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MONTBAILLY PASCAL

Location de logements

Finances de MONTBAILLY PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONTBAILLY PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONTBAILLY PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

37000 TOURSSiègeActif
809 517 048 00017 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de MONTBAILLY PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONTBAILLY PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONTBAILLY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONTBAILLY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONTBAILLY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONTBAILLY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONTBAILLY PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur MONTBAILLY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MONTBAILLY PASCAL ?

Le numéro SIREN de MONTBAILLY PASCAL est 809 517 048. Le SIRET de son siège social est 809 517 048 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83809517048.

Où se situe le siège social de MONTBAILLY PASCAL ?

Le siège social de MONTBAILLY PASCAL est situé 9 rue Dabilly, 37000 Tours.