CheckersProcédures

MONTBROUSSOU Pascal

Active
Siren984 344 812Entrepreneur individuel91600 Savigny-sur-OrgeCréée le 04 mars 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONTBROUSSOU Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 2024, identifié par le SIREN 984 344 812. Elle est domiciliée 76 AV Jean Jaures Appartement 21 K, 91600 Savigny-sur-Orge. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de MONTBROUSSOU Pascal

Dénomination
MONTBROUSSOU Pascal
SIREN
984 344 812
SIRET (siège)
984 344 812 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10984344812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 344 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
04 mars 2024
Siège social
76 AV Jean Jaures Appartement 21 K, 91600, Savigny-sur-Orge
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONTBROUSSOU Pascal

Vente de vêtements et accessoires plus vaisselles de seconde main

Finances de MONTBROUSSOU Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONTBROUSSOU Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONTBROUSSOU Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91600 Savigny-sur-OrgeSiègeActif

    984 344 812 00016 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MONTBROUSSOU Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONTBROUSSOU Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONTBROUSSOU Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONTBROUSSOU Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONTBROUSSOU Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONTBROUSSOU Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONTBROUSSOU Pascal

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-04 · Début d'activité : 2024-03-01

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2024

Questions fréquentes sur MONTBROUSSOU Pascal

Quel est le numéro SIREN de MONTBROUSSOU Pascal ?

Le numéro SIREN de MONTBROUSSOU Pascal est 984 344 812. Le SIRET de son siège social est 984 344 812 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10984344812.

Où se situe le siège social de MONTBROUSSOU Pascal ?

Le siège social de MONTBROUSSOU Pascal est situé 76 AV Jean Jaures Appartement 21 K, 91600 Savigny-sur-Orge.

MONTBROUSSOU Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, MONTBROUSSOU Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONTBROUSSOU Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONTBROUSSOU Pascal.