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MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

Active
Siren380 456 012SARL73800 MONTMELIANCréée le 09 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 456 012, MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE est une SARL créée le 9 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Albert Serraz, 73800 Montmelian. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. MAURICE MONTEIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

Dénomination
MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE
SIREN
380 456 012
SIRET (siège)
380 456 012 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88380456012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 456 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
09 janvier 1991
Siège social
PL ALBERT SERRAZ, 73800, MONTMELIAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

Architecte

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

MM

MAURICE MONTEIL

Gérant

Depuis la création (09 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73800 MONTMELIANSiègeActif

    380 456 012 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 30 juin 1997

  • Acte

Comptes annuels de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1991

Marchés publics de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

5 marchés publics ont été notifiés à MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,2 M€.

  • Réaménagement des deux gites en un appartement mise aux normes énergétique

    COMMUNE DE CHAMP LAURENT (MAIRIE) · notifié le 30 mai 2025 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 27 offres reçues

    429 k€Travaux

  • LA MOTTE SERVOLEX Les Chantres 2 - Construction d’une vingtaine de logements locatifs et une dizaine de logements en accession sociale � la propri�t� - March� de ma�trise d’oeuvre

    OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) · notifié le 28 avril 2023 · Procédure concurrentielle avec négociation · 3 ans

    333 k€Services

  • VOGLANS Chemin des Pr�s - Construction de 15 logements en accession sociale � la propri�t� (BRS) - March� de ma�trise d’oeuvre

    OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) · notifié le 27 décembre 2022 · Procédure adaptée · 33 mois

    128 k€Services

  • CHAMOUX SUR GELON La Poste - Restructuration d’un local et de 2 logements locatifs - March� de ma�trise d’oeuvre

    OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) · notifié le 29 mars 2021 · Procédure adaptée · 1 an

    31,2 k€Services

  • CHALLES LES EAUX Les Trois Prés - Construction de 36 logements locatifs - Marché de maîtrise d’oeuvre

    OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) · notifié le 06 janvier 2020 · Procédure avec négociation · 33 mois

    315 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE est 380 456 012. Le SIRET de son siège social est 380 456 012 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88380456012.

Qui dirige MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE ?

MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE est dirigée par MAURICE MONTEIL, gérant.

Où se situe le siège social de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE ?

Le siège social de MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE est situé Pl Albert Serraz, 73800 Montmelian.

MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONTEIL ARCHITECTE EURL D'ARCHITECTURE.

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