538 903 352
Active4799A · Vente à domicile
Fiche d'identité de 538 903 352
INSEE- Dénomination
- 538 903 352
- SIREN
- 538 903 352
- SIRET (siège)
- 538 903 352 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR10538903352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 903 352
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 03 avril 2025
- Siège social
- Sénas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 538 903 352
VENTE A DOMICILE
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Dirigeants et représentants de 538 903 352
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 538 903 352
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SénasSiègeActif
538 903 352 00044 · ouvert le 05 décembre 2024 · NAF 4799A
Documents juridiques de 538 903 352
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 538 903 352
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 903 352. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 538 903 352 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 538 903 352
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 2025
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