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MONTEILS DANIEL

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Siren431 837 863Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 01 septembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 837 863, MONTEILS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1983. Elle est domiciliée Qrt Villeneuve Mas Grand Romieu, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 0311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MONTEILS DANIEL

Dénomination
MONTEILS DANIEL
SIREN
431 837 863
SIRET (siège)
431 837 863 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31431837863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 837 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
01 septembre 1983
Siège social
QRT VILLENEUVE MAS GRAND ROMIEU, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONTEILS DANIEL

Pêche en mer

Finances de MONTEILS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONTEILS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONTEILS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    431 837 863 00015 · ouvert le 01 septembre 1983 · NAF 0311Z

Documents juridiques de MONTEILS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONTEILS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONTEILS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONTEILS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONTEILS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONTEILS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONTEILS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1983

Questions fréquentes sur MONTEILS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MONTEILS DANIEL ?

Le numéro SIREN de MONTEILS DANIEL est 431 837 863. Le SIRET de son siège social est 431 837 863 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31431837863.

Où se situe le siège social de MONTEILS DANIEL ?

Le siège social de MONTEILS DANIEL est situé Qrt Villeneuve Mas Grand Romieu, 13104 Arles.

MONTEILS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONTEILS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONTEILS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONTEILS DANIEL.

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