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MONTEL DAVID

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Siren412 162 232Entrepreneur individuel58110 CHATILLON-EN-BAZOISCréée le 02 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 412 162 232, MONTEL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 1997. Son siège social est situé 35 rue du Docteur Dubois, 58110 Chatillon-en-Bazois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 158C.

Fiche d'identité de MONTEL DAVID

Dénomination
MONTEL DAVID
SIREN
412 162 232
SIRET (siège)
412 162 232 00018
N° TVA intracommunautaire
FR63412162232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 162 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
02 juin 1997
Siège social
35 RUE DU DOCTEUR DUBOIS, 58110, CHATILLON-EN-BAZOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONTEL DAVID

BOULANGERIE PATISSERIE

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Établissements de MONTEL DAVID

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58110 CHATILLON-EN-BAZOISSiègeFermé

    412 162 232 00018 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 158C

Conformité de MONTEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONTEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONTEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MONTEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1997

Questions fréquentes sur MONTEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MONTEL DAVID ?

Le numéro SIREN de MONTEL DAVID est 412 162 232. Le SIRET de son siège social est 412 162 232 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63412162232.

Où se situe le siège social de MONTEL DAVID ?

Le siège social de MONTEL DAVID est situé 35 rue du Docteur Dubois, 58110 Chatillon-en-Bazois.

MONTEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MONTEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONTEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONTEL DAVID.

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