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MONTET DANIEL

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Siren412 030 082Entrepreneur individuel82800 BRUNIQUELCréée le 30 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 030 082, MONTET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 1996. Son siège social est situé Tourtiguier, 82800 Bruniquel. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MONTET DANIEL

Dénomination
MONTET DANIEL
SIREN
412 030 082
SIRET (siège)
412 030 082 00017
N° TVA intracommunautaire
FR52412030082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 030 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
30 octobre 1996
Siège social
TOURTIGUIER, 82800, BRUNIQUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONTET DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MONTET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONTET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONTET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82800 BRUNIQUELSiègeActif

    412 030 082 00017 · ouvert le 30 octobre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MONTET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONTET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONTET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONTET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONTET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONTET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONTET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 1996

Questions fréquentes sur MONTET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MONTET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MONTET DANIEL est 412 030 082. Le SIRET de son siège social est 412 030 082 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52412030082.

Où se situe le siège social de MONTET DANIEL ?

Le siège social de MONTET DANIEL est situé Tourtiguier, 82800 Bruniquel.

MONTET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MONTET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONTET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONTET DANIEL.

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