MONTGOLFIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
MONTGOLFIER est une SAS immatriculée le 1er mars 2010 sous le numéro SIREN 520 335 092. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de la sous-Prefecture (5 - 7), 84200 Carpentras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4772B. FRANCOIS BRENOT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MONTGOLFIER
INSEE- Dénomination
- MONTGOLFIER
- SIREN
- 520 335 092
- SIRET (siège)
- 520 335 092 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR02520335092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 335 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4772B
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- 5 RUE DE LA SOUS-PREFECTURE (5 - 7), 84200, CARPENTRAS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MONTGOLFIER
Maroquinerie vente sacs
Finances de MONTGOLFIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONTGOLFIER
INSEEÉtablissements de MONTGOLFIER
INSEE4 établissements, dont 4 en activité.
- 84200 CARPENTRASSiègeActif
520 335 092 00018 · ouvert le 26 février 2010 · NAF 4772B
- 84000 AVIGNONActif
520 335 092 00026 · ouvert le 26 février 2010 · NAF 4772B
- 84100 ORANGEActif
520 335 092 00034 · ouvert le 15 janvier 2011 · NAF 4772B
- 84300 CAVAILLONActif
520 335 092 00042 · ouvert le 11 novembre 2021 · NAF 4649Z
Documents juridiques de MONTGOLFIER
INPIComptes annuels de MONTGOLFIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONTGOLFIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MONTGOLFIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONTGOLFIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
146 décisions de justice publiées en open data mentionnent MONTGOLFIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S2
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00076
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 13 août 2026 · N° 26/00123
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00683
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 24 juillet 2026 · N° 23/01641
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00545
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 10 juillet 2026 · N° 19/12540
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/10255
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00836
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00622
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00347
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/02834
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00701
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00660
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00119
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/01501
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 08 juin 2026 · N° 24/06432
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00120
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00514
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MONTGOLFIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MONTGOLFIER
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Début d'activité : 2021-11-25
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Début d'activité : 2010-02-26
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Début d'activité : 2010-02-26
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-03-01
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
Marques déposées par MONTGOLFIER
INPIMONTGOLFIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréePeau d'Ane
N° 5133135 · Déposée le 26 mars 2025 · Marque verbale
Classes 9, 18, 25 · valable jusqu’au 26 mars 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MONTGOLFIER
Quel est le numéro SIREN de MONTGOLFIER ?
Le numéro SIREN de MONTGOLFIER est 520 335 092. Le SIRET de son siège social est 520 335 092 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02520335092.
Qui dirige MONTGOLFIER ?
MONTGOLFIER est dirigée par FRANCOIS BRENOT, président de sas.
Où se situe le siège social de MONTGOLFIER ?
Le siège social de MONTGOLFIER est situé 5 rue de la sous-Prefecture (5 - 7), 84200 Carpentras.
MONTGOLFIER est-elle toujours en activité ?
Oui, MONTGOLFIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONTGOLFIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONTGOLFIER.
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