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995 028 917

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Siren995 028 917Entrepreneur individuel Saint-Clar-de-RivièreCréée le 13 janvier 2026

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Fiche d'identité de 995 028 917

Dénomination
995 028 917
SIREN
995 028 917
SIRET (siège)
995 028 917 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33995028917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 028 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
13 janvier 2026
Siège social
Saint-Clar-de-Rivière
Établissements
1
Statut
Active

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Dirigeants et représentants de 995 028 917

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Établissements de 995 028 917

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Clar-de-RivièreSiègeActif

    995 028 917 00012 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 2341Z

Conformité de 995 028 917

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 995 028 917. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 995 028 917 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 995 028 917

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2026