Checkers

MONTTERTRE

Active
Siren797 947 371Société civile50530 BACILLYCréée le 15 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MONTTERTRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2013, identifiée par le SIREN 797 947 371. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Tertre, 50530 Bacilly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par XAVIER-MARIE MASSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MONTTERTRE

Dénomination
MONTTERTRE
SIREN
797 947 371
SIRET (siège)
797 947 371 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77797947371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 947 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 novembre 2013
Siège social
LE TERTRE, 50530, BACILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONTTERTRE

La détention, la gestion et l'organisation d'un patrimoine immobilier détenu en jouissance, en usufruit, en nue-propriété ou en pleine propriété

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MONTTERTRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONTTERTRE

XM

XAVIER-MARIE MASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 novembre 2013) · 12 ans

DM

DELPHINE MOROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de MONTTERTRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50530 BACILLYSiègeActif

    797 947 371 00010 · ouvert le 25 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de MONTTERTRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de MONTTERTRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONTTERTRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONTTERTRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONTTERTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MONTTERTRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MONTTERTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONTTERTRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-15 · Début d'activité : 2013-09-25

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2013

Questions fréquentes sur MONTTERTRE

Quel est le numéro SIREN de MONTTERTRE ?

Le numéro SIREN de MONTTERTRE est 797 947 371. Le SIRET de son siège social est 797 947 371 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77797947371.

Qui dirige MONTTERTRE ?

MONTTERTRE est dirigée par XAVIER-MARIE MASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MONTTERTRE ?

Le siège social de MONTTERTRE est situé Le Tertre, 50530 Bacilly.

MONTTERTRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MONTTERTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONTTERTRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONTTERTRE.

Entreprises similaires

Même activité à Bacilly

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bacilly

Entreprises du même secteur à Bacilly

Entreprises à Bacilly

Toutes les entreprises à Bacilly