MOON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 931 702 575, MOON est une SCI créée le 5 août 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue du Buisson, 37260 Monts. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Teddy COME en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MOON
INSEE- Dénomination
- MOON
- SIREN
- 931 702 575
- SIRET (siège)
- 931 702 575 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR66931702575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 702 575
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 août 2024
- Siège social
- 24 RUE DU BUISSON, 37260, MONTS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOON
Propriété, acquisition, mise en valeur, administration, exploitation et disposition de tous immeubles bâtis ou non; Tous placements de capitaux sous toutes formes pour compte propre
Finances de MOON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOON
INSEETC FINANCES
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 août 2024) · 2 ans
TC INVEST
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 août 2024) · 2 ans
Établissements de MOON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37260 MONTSSiègeActif
931 702 575 00016 · ouvert le 30 juillet 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOON
INPIComptes annuels de MOON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
80 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOON. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 17 août 2026 · N° 2026032575
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 17 août 2026 · N° 2026032576
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2025F00115
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP TANCREDE
Décision du 20 juillet 2026 · N° 25/00261
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/07612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 11 juin 2026 · N° 2025F01238
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026L01523
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/05094
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/01975
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 21 avril 2026 · N° 21/08799
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch1 Cab1 Cont Civil Gal
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/01782
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/09566
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/03849
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 12 février 2026 · N° 24/00555
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01632
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 06 février 2026 · N° 2026000289
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 06 février 2026 · N° 25/00751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 20 janvier 2026 · N° 26/00667
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 19 janvier 2026 · N° 26/00017
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/01735
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab1
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24/12573
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00173
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 18 décembre 2025 · N° 2025011583
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 octobre 2025 · N° 20/08690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou proroga
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025051900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025065848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025065845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025065839
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025065622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - audience publique
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2024015302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025F01138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 05 août 2025 · N° 2025R00610
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, contentieux commercial
Décision du 13 juin 2025 · N° 24/01292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025L00684
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/04987
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/51862
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 19 mai 2025 · N° 2025035432
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 19 mai 2025 · N° 25/00103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 18 avril 2025 · N° 2025017397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 18 avril 2025 · N° 2025017390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 18 avril 2025 · N° 2025017384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 18 avril 2025 · N° 2025017380
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 18 avril 2025 · N° 2025017364
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 18 avril 2025 · N° 2025017363
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 14 avril 2025 · N° 24/02586
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/01454
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 05 mars 2025 · N° 25/01387
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 27 février 2025 · N° 2025013632
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 27 février 2025 · N° 2025013626
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 27 février 2025 · N° 2025013604
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 27 février 2025 · N° 2025013585
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 27 février 2025 · N° 2025013551
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 27 février 2025 · N° 2025013546
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 février 2025 · N° 24/00681
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 27 janvier 2025 · N° 24/01663
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 23 janvier 2025 · N° 20/08690
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/01403
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/03186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/03449
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 octobre 2024 · N° 24/56259
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 octobre 2024 · N° 24/52703
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 13 septembre 2024 · N° 22/06613
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 septembre 2024 · N° 23-16.486
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 30 mai 2024 · N° 22/01625
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 03 mai 2024 · N° 20/02771
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 02 avril 2024 · N° 22/10702
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 20 février 2024 · N° 24/00359
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 30 novembre 2023 · N° 20/00275
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 30 novembre 2023 · N° 20/00269
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 16 mai 2023 · N° 21/16986
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 12 avril 2023 · N° 21/10585
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 31 mars 2023 · N° 21/05612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21/02493
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 14 septembre 2022 · N° 19/01018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 21 novembre 2018 · N° 16/03806
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 25 juin 2014 · N° 12/19280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 16 mai 2014 · N° 13/01646
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mai 1998 · N° 96-17.281
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 avril 1998 · N° 95-19.268
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 juillet 1997 · N° 96-12.487
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-05 · Début d'activité : 2024-07-30
- création
Date d'effet : 05 août 2024
Questions fréquentes sur MOON
Quel est le numéro SIREN de MOON ?
Le numéro SIREN de MOON est 931 702 575. Le SIRET de son siège social est 931 702 575 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66931702575.
Qui dirige MOON ?
MOON est dirigée par Teddy COME, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOON ?
Le siège social de MOON est situé 24 rue du Buisson, 37260 Monts.
MOON est-elle toujours en activité ?
Oui, MOON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOON.
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