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MOOS Sebastien

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Siren809 627 383Entrepreneur individuel44770 PréfaillesCréée le 20 juillet 2025

6820A · Location de logements

Documents

MOOS Sebastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2025 sous le numéro SIREN 809 627 383. Elle est domiciliée 24 RUE Alexis Maneyrol, 44770 Préfailles. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MOOS Sebastien

Dénomination
MOOS Sebastien
SIREN
809 627 383
SIRET (siège)
809 627 383 00023
N° TVA intracommunautaire
FR27809627383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 627 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 juillet 2025
Siège social
24 RUE Alexis Maneyrol, 44770, Préfailles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOOS Sebastien

LMNP Location meublée saisonnière

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Établissements de MOOS Sebastien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44770 PréfaillesSiègeActif

    809 627 383 00023 · ouvert le 20 août 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOOS Sebastien

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Conformité de MOOS Sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOOS Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOOS Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOOS Sebastien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2025

Questions fréquentes sur MOOS Sebastien

Quel est le numéro SIREN de MOOS Sebastien ?

Le numéro SIREN de MOOS Sebastien est 809 627 383. Le SIRET de son siège social est 809 627 383 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27809627383.

Où se situe le siège social de MOOS Sebastien ?

Le siège social de MOOS Sebastien est situé 24 RUE Alexis Maneyrol, 44770 Préfailles.

MOOS Sebastien est-elle toujours en activité ?

Oui, MOOS Sebastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOOS Sebastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOOS Sebastien.