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MOOSE

Active
Siren439 877 077SARL84000 AvignonCréée le 14 novembre 2001
Liquidation judiciaire - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,7 k€
Effectif
Non publié

MOOSE est une SARL immatriculée le 14 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 877 077. Elle est domiciliée 27 RUE 27 rue d'Annanelle, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par JAN-LOUIS MOGNETTI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MOOSE

Dénomination
MOOSE
SIREN
439 877 077
SIRET (siège)
439 877 077 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78439877077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 877 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 700 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
14 novembre 2001
Siège social
27 RUE 27 rue d'Annanelle, 84000, Avignon
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MOOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOOSE

JM

JAN-LOUIS MOGNETTI

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de MOOSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84000 AvignonSiègeFermé

    439 877 077 00016 · ouvert le 25 octobre 2001 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MOOSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de MOOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOOSE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MOOSE.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 13 août 2013 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement prononçant

Jugement du 16 juillet 2013 · publié le 13 août 2013 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, RG : N° 13/01939 ; date de cessation de paiement : 1 mai 2013 ; liquidateur judiciaire : Maître AUBERT (Jean-François), liquidateur, Hôtel d'Entreprises, 10, avenue de la Croix Rouge, BP 362, 84025 Avignon Cedex 1 ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOOSE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOOSE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON

    Autre jugement prononçant · Jugement du 16 juillet 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, RG : N° 13/01939 ; date de cessation de paiement : 1 mai 2013 ; liquidateur judiciaire : Maître AUBERT (Jean-François), liquidateur, Hôtel d'Entreprises, 10, avenue de la Croix Rouge, BP 362, 84025 Avignon Cedex 1 ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2001

Questions fréquentes sur MOOSE

Quel est le numéro SIREN de MOOSE ?

Le numéro SIREN de MOOSE est 439 877 077. Le SIRET de son siège social est 439 877 077 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78439877077.

Qui dirige MOOSE ?

MOOSE est dirigée par JAN-LOUIS MOGNETTI, gérant.

Où se situe le siège social de MOOSE ?

Le siège social de MOOSE est situé 27 RUE 27 rue d'Annanelle, 84000 Avignon.

MOOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOOSE est-elle en procédure collective ?

MOOSE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 13 août 2013 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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