MOR DIGITAL SYSTEMS

Active

Siren885 272 716SAS31320 CASTANET-TOLOSANCréée le 20 juillet 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 885 272 716, MOR DIGITAL SYSTEMS est une SAS créée le 20 juillet 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che de Savignol, 31320 Castanet-Tolosan. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. CHARLES POUSSOT-VASSAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOR DIGITAL SYSTEMS

INSEE

Dénomination: MOR DIGITAL SYSTEMS
SIREN: 885 272 716
SIRET (siège): 885 272 716 00014
N° TVA intracommunautaire: FR64885272716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 885 272 716
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 6201Z
Date de création: 20 juillet 2020
Siège social: 1 CHE DE SAVIGNOL, 31320, CASTANET-TOLOSAN
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de MOR DIGITAL SYSTEMS

mordigitalsystems.fr mor-digital-systems contact@mordigitalsystems.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOR DIGITAL SYSTEMS

Conception et développement de logiciels, exploitation et distribution de logiciels y compris par voie d'accords de licence ou de sous licence, expertise scientifique et technique.

Finances de MOR DIGITAL SYSTEMS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOR DIGITAL SYSTEMS

INSEE

CHARLES POUSSOT-VASSAL

Président de SAS

Depuis la création (20 juillet 2020) · 6 ans

PIERRE VUILLEMIN

Directeur général

Depuis la création (20 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de MOR DIGITAL SYSTEMS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31320 CASTANET-TOLOSANSiègeActif
885 272 716 00014 · ouvert le 10 juillet 2020 · NAF 6201Z

Documents juridiques de MOR DIGITAL SYSTEMS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2020

Acte

Comptes annuels de MOR DIGITAL SYSTEMS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOR DIGITAL SYSTEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOR DIGITAL SYSTEMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOR DIGITAL SYSTEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOR DIGITAL SYSTEMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOR DIGITAL SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOR DIGITAL SYSTEMS

BODACC

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

29 juillet 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
17 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
07 août 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
27 juillet 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
15 juillet 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
26 juillet 2020Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-07-10

19 mai 2024création
Date d'effet : 20 juillet 2020

Questions fréquentes sur MOR DIGITAL SYSTEMS

Quel est le numéro SIREN de MOR DIGITAL SYSTEMS ?

Le numéro SIREN de MOR DIGITAL SYSTEMS est 885 272 716. Le SIRET de son siège social est 885 272 716 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64885272716.

Qui dirige MOR DIGITAL SYSTEMS ?

MOR DIGITAL SYSTEMS est dirigée par CHARLES POUSSOT-VASSAL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOR DIGITAL SYSTEMS ?

Le siège social de MOR DIGITAL SYSTEMS est situé 1 Che de Savignol, 31320 Castanet-Tolosan.