MORA DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORA DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 430 762 591. Son siège social est situé rue du Castellas, 11590 Ouveillan. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de MORA DAVID
INSEE- Dénomination
- MORA DAVID
- SIREN
- 430 762 591
- SIRET (siège)
- 430 762 591 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR47430762591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 762 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- RUE DU CASTELLAS, 11590, OUVEILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORA DAVID
Culture de la vigne
Finances de MORA DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORA DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORA DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11590 OUVEILLANSiègeActif
430 762 591 00013 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MORA DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORA DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORA DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORA DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORA DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur MORA DAVID
Quel est le numéro SIREN de MORA DAVID ?
Le numéro SIREN de MORA DAVID est 430 762 591. Le SIRET de son siège social est 430 762 591 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47430762591.
Où se situe le siège social de MORA DAVID ?
Le siège social de MORA DAVID est situé rue du Castellas, 11590 Ouveillan.
MORA DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, MORA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORA DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORA DAVID.
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