MORACCA FRANCO
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 982 598 732, MORACCA FRANCO est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2023. Son siège social est situé 1 RUE du Nouvion, 02450 Boué. MORACCA FRANCO relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MORACCA FRANCO
INSEE- Dénomination
- MORACCA FRANCO
- SIREN
- 982 598 732
- SIRET (siège)
- 982 598 732 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR61982598732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 598 732
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 17 décembre 2023
- Siège social
- 1 RUE du Nouvion, 02450, Boué
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MORACCA FRANCO
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de MORACCA FRANCO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02450 BouéSiègeActif
982 598 732 00013 · ouvert le 10 juillet 2023 · NAF 3511Z
Conformité de MORACCA FRANCO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORACCA FRANCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORACCA FRANCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORACCA FRANCO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2023
Questions fréquentes sur MORACCA FRANCO
Quel est le numéro SIREN de MORACCA FRANCO ?
Le numéro SIREN de MORACCA FRANCO est 982 598 732. Le SIRET de son siège social est 982 598 732 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61982598732.
Où se situe le siège social de MORACCA FRANCO ?
Le siège social de MORACCA FRANCO est situé 1 RUE du Nouvion, 02450 Boué.
MORACCA FRANCO est-elle toujours en activité ?
Oui, MORACCA FRANCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORACCA FRANCO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORACCA FRANCO.
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