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MORAIN BERNARD

Active
Siren483 970 448Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAIN BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 483 970 448. Elle est domiciliée 15 rue de l'Ile, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORAIN BERNARD

Dénomination
MORAIN BERNARD
SIREN
483 970 448
SIRET (siège)
483 970 448 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30483970448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 970 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
15 RUE DE L'ILE, 21000, DIJON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORAIN BERNARD

Location de logements

Finances de MORAIN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAIN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAIN BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    483 970 448 00013 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

  • 21000 DIJONFermé

    483 970 448 00021 · ouvert le 19 septembre 2011 · NAF 7112B

Documents juridiques de MORAIN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAIN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAIN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur MORAIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MORAIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de MORAIN BERNARD est 483 970 448. Le SIRET de son siège social est 483 970 448 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30483970448.

Où se situe le siège social de MORAIN BERNARD ?

Le siège social de MORAIN BERNARD est situé 15 rue de l'Ile, 21000 Dijon.

MORAIN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAIN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAIN BERNARD.

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