MORAIS RAFAEL
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
- Effectif
- 1tranche Sirene
MORAIS RAFAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2021, identifié par le SIREN 903 483 238. Elle est domiciliée 8 rue sous les Granges, 82150 Montaigu-de-Quercy. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de MORAIS RAFAEL
INSEE- Dénomination
- MORAIS RAFAEL
- SIREN
- 903 483 238
- SIRET (siège)
- 903 483 238 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR66903483238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 483 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 23 septembre 2021
- Effectif
- 1
- Siège social
- 8 RUE SOUS LES GRANGES, 82150, Montaigu-de-Quercy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORAIS RAFAEL
Commerce de détail de produits alimentaires divers sur éventaires et marchés
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Établissements de MORAIS RAFAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82150 Montaigu-de-QuercySiègeActif
903 483 238 00015 · ouvert le 23 septembre 2021 · NAF 8121Z
Conformité de MORAIS RAFAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAIS RAFAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MORAIS RAFAEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MORAIS RAFAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORAIS RAFAEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 septembre 2021
Questions fréquentes sur MORAIS RAFAEL
Quel est le numéro SIREN de MORAIS RAFAEL ?
Le numéro SIREN de MORAIS RAFAEL est 903 483 238. Le SIRET de son siège social est 903 483 238 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66903483238.
Où se situe le siège social de MORAIS RAFAEL ?
Le siège social de MORAIS RAFAEL est situé 8 rue sous les Granges, 82150 Montaigu-de-Quercy.
MORAIS RAFAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MORAIS RAFAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORAIS RAFAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAIS RAFAEL.
Combien de salariés compte MORAIS RAFAEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MORAIS RAFAEL emploie 1 salarié.
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