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MORAIS RAFAEL

Active
Siren903 483 238Entrepreneur individuel82150 Montaigu-de-QuercyCréée le 23 septembre 20211

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Effectif
1tranche Sirene

MORAIS RAFAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2021, identifié par le SIREN 903 483 238. Elle est domiciliée 8 rue sous les Granges, 82150 Montaigu-de-Quercy. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de MORAIS RAFAEL

Dénomination
MORAIS RAFAEL
SIREN
903 483 238
SIRET (siège)
903 483 238 00015
N° TVA intracommunautaire
FR66903483238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 483 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
23 septembre 2021
Effectif
1
Siège social
8 RUE SOUS LES GRANGES, 82150, Montaigu-de-Quercy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAIS RAFAEL

Commerce de détail de produits alimentaires divers sur éventaires et marchés

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Établissements de MORAIS RAFAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82150 Montaigu-de-QuercySiègeActif

    903 483 238 00015 · ouvert le 23 septembre 2021 · NAF 8121Z

Conformité de MORAIS RAFAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAIS RAFAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MORAIS RAFAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MORAIS RAFAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORAIS RAFAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-24 · Début d'activité : 2021-09-23

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2021

Questions fréquentes sur MORAIS RAFAEL

Quel est le numéro SIREN de MORAIS RAFAEL ?

Le numéro SIREN de MORAIS RAFAEL est 903 483 238. Le SIRET de son siège social est 903 483 238 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66903483238.

Où se situe le siège social de MORAIS RAFAEL ?

Le siège social de MORAIS RAFAEL est situé 8 rue sous les Granges, 82150 Montaigu-de-Quercy.

MORAIS RAFAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAIS RAFAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAIS RAFAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAIS RAFAEL.

Combien de salariés compte MORAIS RAFAEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, MORAIS RAFAEL emploie 1 salarié.