CheckersProcédures

MORAL ARNAUD

Active
Siren509 357 273Entrepreneur individuel77390 COURTOMERCréée le 01 janvier 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAL ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 509 357 273. Elle est domiciliée Rte de Vilbert Ferme des Roches, 77390 Courtomer. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de MORAL ARNAUD

Dénomination
MORAL ARNAUD
SIREN
509 357 273
SIRET (siège)
509 357 273 00010
N° TVA intracommunautaire
FR82509357273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 357 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
RTE DE VILBERT FERME DES ROCHES, 77390, COURTOMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAL ARNAUD

Arts du spectacle vivant

Finances de MORAL ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAL ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAL ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77390 COURTOMERSiègeActif

    509 357 273 00010 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9001Z

Documents juridiques de MORAL ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAL ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAL ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAL ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAL ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAL ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur MORAL ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de MORAL ARNAUD ?

Le numéro SIREN de MORAL ARNAUD est 509 357 273. Le SIRET de son siège social est 509 357 273 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82509357273.

Où se situe le siège social de MORAL ARNAUD ?

Le siège social de MORAL ARNAUD est situé Rte de Vilbert Ferme des Roches, 77390 Courtomer.

MORAL ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAL ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAL ARNAUD.